MENTIONS LÉGALES

PROPRIÉTÉ DU SITE

SAS MOURLHON – Lioujas

Rue de la Devèze Grande
ZA la Loubière
12740 LIOUJAS
Tél : 05.65.67.08.58
Fax : 05.65.67.10.93

contact@mourlhon.fr

Direction : Laetitia Molinié

CRÉATION DU SITE

Site réalisé par la société La Kapitale

44 rue Paul Doumer – 15000 Aurillac
37 tour de Ville – 12140 Entraygues sur Truyère

Siret n°829 640 168 00011
RCS : 829 640 168 R .C.S. Rodez

Direction : Bruno OUSTRY

Site web : www.mywork.fr

Création du site par MYWORK

HÉBERGEMENT

Site hébergé par OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Octave KLABA
Président : Henryk KLABA
Directeur général : Miroslaw KLABA
Directeur général délégué : Octave KLABA
Directeur général délégué : Halina KLABA

Propriété intellectuelle

Le site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle. Il en est de même de sa structure générale, de son arborescence, des textes figurant sur le site tels que graphismes, photographies ainsi que toutes autres données. Le site et les informations qui y figurent sont destinés à un usage qui est strictement réservé à l’Internaute et ne peuvent être reproduits, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission totales ou partielles du site ou de son contenu ou plus généralement toute exploitation non autorisée par SAS Mourlhon du site et des informations qui y sont diffusées constituent une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et engage la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Conformément à l’article 62 de la loi anti-gaspillage pour l’économie circulaire (loi AGEC) adoptée le 10 février 2020, nous avons un identifiant unique obligatoire : FR400717_02YPWC car nous sommes soumis aux principes de la Responsabilité Élargie du Producteur (REP).